Conditions générales

I – Objet

• a) Parties

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part,
POM sweet home
Pouget Osmont Marie
Siège : 43 rue Godot de Mauroy 75009 Paris
Siret : 811 662 477 00017
Tél. : 06 46 64 52 42
E-mail : pom@pomsweethome.fr

ci-après dénommée « POM sweet home », et d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat ou une réservation via le site Internet de Pouget Osmont Marie, www.pomsweethome.com.

Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. POM sweet home se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’utilisateur.

Le présent site est d’accès libre et gratuit à tout internaute. Il a pour objet la vente en ligne de cours de pâtisserie à domicile ainsi que la livraison de produits périssables et non périssables.
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre POM sweet home et l’utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
Le fait, pour l’éditeur, de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d’une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales, n’emportera en aucun cas renonciation à se prévaloir du reste des conditions générales.

• b) Acceptation

La commande sur le présent site suppose l’acceptation, par l’internaute, des présentes conditions générales. L’internaute reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation consistera dans le fait, pour l’internaute, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : «J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente».
Ce fait de cocher la case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite.

L’internaute reconnaît la valeur de preuve des systèmes d’enregistrement automatique de l’éditeur du présent site et, sauf pour lui d’apporter preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
L’acceptation des présentes conditions générales suppose de la part des internautes qu’ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut qu’ils en aient l’autorisation d’un tuteur ou d’un curateur s’ils sont incapables, de leur représentant légal s’ils sont mineurs.

II – Mentions légales

• a)     Généralités – Archivage

Les internautes disposent de la libre faculté de fournir des informations personnelles les concernant. La fourniture d’informations personnelles n’est pas indispensable pour la navigation sur le site. En revanche, l’inscription sur le présent site suppose la collecte, par l’éditeur, d’un certain nombre d’informations personnelles concernant les internautes.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du code civil. Les registres informatisés seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties

Les données récoltées sont nécessaires à la bonne administration des services proposés sur le présent site ainsi qu’au respect de ses obligations contractuelles par l’éditeur. Ces données sont conservées par l’éditeur en cette unique qualité, et l’éditeur s’engage à ne pas les utiliser dans un autre cadre, ni à les transmettre à des tiers, hors accord express des utilisateurs ou cas prévus par la loi.

• b)     Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à cette dernière, ils disposent d’un droit d’opposition, d’interrogation, d’accès et de rectification des données qu’ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d’en faire la demande à l’éditeur du présent site, en la formulant à l’adresse électronique suivante : pom(remplacer par arobase)pomsweethome.fr, ou encore par courrier postal à l’adresse du siège de l’éditeur mentionné en tête des présentes conditions générales.
Les données personnelles collectées font l’objet d’un traitement informatique et sont exclusivement réservées à l’éditeur du site et aux membres du groupement.
Les données personnelles récoltées ne font l’objet d’aucun transfert vers l’étranger.
Numéro de déclarant Cnil : 1879119

• c)      Adresse IP

En outre, l’éditeur se réserve le droit de collecter l’adresse IP (Internet Protocol) publique de tous les internautes. La collecte de cette adresse IP sera effectuée de façon anonyme, elle sera conservée pour la même durée que les informations personnelles et ne sera destinée qu’à permettre une bonne administration des services proposés sur le présent site. L’adresse IP correspond à une série de chiffres séparés de points permettant l’identification unique d’un ordinateur sur le réseau Internet.

• d) Clause résolutoire et résolution des litiges

A défaut de paiement des sommes dues par le client, ” POM sweet home ” peut suspendre de plein droit et immédiatement la validité de l’identifiant client.
Sauf dispositions d’ordre public, tous litiges qui pourraient survenir dans le cadre de l’exécution des présentes conditions générales pourront avant toute action judiciaire être soumis à l’appréciation de l’éditeur du site en vue d’un règlement amiable. Il est expressément rappelé que les demandes de règlement amiable ne suspendent pas les délais ouverts pour intenter les actions judiciaires.
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.
Si l’une des clauses des présentes conditions générales venait à être déclarée nulle par une décision de justice, cette nullité ne saurait emporter la nullité de l’ensemble des autres clauses, qui continueraient à produire leur effet.

III- Site

• a) Propriété intellectuelle

Le site www.pomsweethome.com et son contenu sont protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et autres droits. L’ensemble de ces éléments demeure la propriété exclusive de POM sweet home.

En application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et/ou reproduction, ou encore utilisation, exploitation, intégrale ou partielle, de l’un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de

• b) Accessibilité

POM sweet home rappelle qu’il est techniquement impossible d’éditer un site internet exempt de tous défauts lesquels peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du Site.
En cas d’impossibilité d’accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, le client ne pourra se prévaloir d’un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.
POM sweet home se réserve le droit, à tout moment, d’interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance, d’améliorations et/ou des modifications du Site.
L’indisponibilité, même prolongée et sans aucune durée limitative, d’un ou plusieurs produits, ne peut être constitutive d’un préjudice pour les internautes et ne peut aucunement donner lieu à l’octroi de dommages et intérêts de la part du site ou de son éditeur.
L’éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat pouvant être directement ou indirectement imputable au fait du client ou à un cas de force majeure, au sens que lui donnent les juridictions de droit français.

• c) Responsabilité

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites que nous n’exploitons pas. Nous ne pouvons en aucune manière être tenus responsables de la mise à disposition de ces liens permettant l’accès à ces sites et sources externes, ni de leur contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiés ni approuvés par nos équipes.
POM sweet home s’engage à assurer ses meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs et/ou d’omissions se rapportant à ces informations.
Le téléchargement de tous matériels et/ou documents lors de l’utilisation du Site est de la responsabilité de l’utilisateur qui est seul responsable de tout dommage subi par son équipement informatique et/ou de toutes pertes de données consécutives y afférent.
Plus généralement, POM sweet home ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation du Site.

• d) Espace client

Cet espace permet au client ou au membre de consulter toutes ses commandes effectuées sur le site et de modifier les informations qu’ils auront renseignées.
Si les données contenues dans la rubrique espace personnel venaient à disparaître à la suite d’un cas fortuit, d’une panne technique ou d’un cas de force majeure, la responsabilité de l’éditeur du présent site ne pourrait être engagée, ces informations n’ayant qu’un caractère informatif. L’éditeur s’engage cependant à conserver de façon sécurisée tous les éléments contractuels dont la conservation est requise par la loi ou la réglementation en vigueur.
L’éditeur se réserve le droit exclusif de supprimer le compte de tout membre ou client qui aurait contrevenu aux présentes conditions générales (notamment mais sans que cet exemple n’ait un quelconque caractère exhaustif, lorsque le membre aura fourni sciemment des informations erronées, lors de son inscription et de la constitution de son espace personnel) ou encore tout compte inactif depuis au moins une année.
Ladite suppression ne sera pas susceptible de constituer un dommage pour le membre ou le client exclu qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.
Cette exclusion n’est pas exclusive de la possibilité, pour l’éditeur, d’entreprendre des poursuites d’ordre judiciaire à l’encontre du membre, lorsque les faits l’auront justifié.
Lors de la création de l’espace client, l’internaute est invité à choisir un mot de passe. Ce mot de passe constitue la garantie de la confidentialité des informations contenues dans sa rubrique “mon compte” et le membre s’interdit donc de le transmettre ou de le communiquer à un tiers. A défaut, le site ne pourra être tenu pour responsable des accès non autorisés au compte d’un membre.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de sa commande, des conditions particulières de vente affichées sur l”écran (dénomination, prix, composants, poids, quantité, particularités des produits, coût de la prestation de livraison à domicile), et déclare expressément les accepter sans réserve.

IV – Cours

La prestation comprend : les recettes, les supports pédagogiques, une toque par élève, ainsi que les ingrédients nécessaires à la réalisation des recette.
Elle comprend également le prêt du matériel nécessaire au bon déroulement du cours (hors équipement de base d’une cuisine, et robot pâtissier).
Lors de la commande, un acompte de 40% est demandé, la somme restant dû devra être réglée au moment de la prestation.

• a) Déroulement

Les locaux devront être mis à disposition avant le début du cours. La cuisine doit être propre, en ordre, le réfrigérateur et le congélateur en partie libre pour le stockage de la marchandise de la prestation.
A défaut, le cours ne pourra pas avoir lieu et devra être réglé dans sa totalité.

• b) Prévention

Le client est seul responsable des dommages corporels et/ou matériels causés par lui dans le cadre d’une prestation ? Le client se doit donc d’être couvert par une responsabilité civile et que son logement soit assuré.
Les préparations alimentaires devront être dégustées dans les 24 heures suivant leur réalisation. Si cela n’était pas le cas, seul votre responsabilité serait mise en cause et en aucun cas celle de POM sweet home.

• c) Annulation

Toute annulation de la part du client intervenant moins de 3 jours avant la date prévue entraine la facturation de 100 % du montant TTC de la commande.
L’entreprise POM sweet home peut se dégager de ses obligations ou en suspendre l’exécution si elle se trouve dans l’impossibilité de les assurer par la suite d’un cas de force majeur.
Dans toutes circonstances, POM sweet home s’engage à restituer la totalité des sommes perçues pour l’événement qu’elle annule.

• d) Participants

Toute diminution du nombre de participants intervenant moins de 3 jours avant la date réservée, ne pourra entrainer aucune réduction du coût de la prestation.
Le cas échéant, les réservations supplémentaires pour le cours devront être réglées le jour de la prestation.

• e) Forfaits

Vous devez obligatoirement posséder un robot pâtissier pour le bon déroulement des forfaits

V-Ventes

• a) Général

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié par la saisie de ses coordonnées, de son identifiant email et de son mot de passe.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des services disponibles à la vente.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée valent preuve de la transaction. Conformément au code civil, la validation du bon de commande vaut signature et acceptation des opérations effectuées.
La confirmation de la commande enregistrée est envoyée par courrier électronique après la validation du paiement à l’adresse e-mail indiquée par l’utilisateur.
POM sweet home se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige existant avec l’utilisateur.

• b) Disponibilité

POM sweet home s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des places disponibles pour les réservations et des stocks disponibles pour les commandes d’ingrédients. A défaut de disponibilité, POM sweet home s’engage à en informer l’utilisateur.

• c) Consommation

1 – Ingrédients

Les ingrédients livrés devront être consommés dans les délais indiqués sur l’étiquette du produit.

2 – Kits

Les produits composants le kit devront être utilisés dans les 24 heures suivant leur livraison.
Si cela n’était pas le cas, seul votre responsabilité serait mise en cause et en aucun cas celle de POM sweet home.

• d) Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse postale indiquée par l’utilisateur dans le formulaire de commande.
Si l’inexactitude de l’adresse pose problème au livreur, la livraison ne sera pas effectuée et aucun remboursement ne pourra être réclamé.
Le client s’engage à prendre en charge la marchandise à l”adresse de livraison qu’il a indiquée, au jour et plage horaire convenus avec “POM sweet home“.



Le client doit alors pouvoir, si besoin est, fournir la preuve de son identité et le numéro attribué par le système à sa commande (figurant sur la confirmation). 



 Le client s”engage également à signer le bon de livraison présenté par le livreur de “POM sweet home “, il pourra y porter toute remarque lui paraissant nécessaire.
Par la signature du bon de livraison, le client reconnaît avoir reçu le nombre de colis porté sur ce dernier. 

Le client qui constate des produits abîmés et/ou manquants doit le signaler sous 24 heures par e-mail à www.pomsweethome.com

1 – Ingrédients

L’expédition ne pourra territorialement s’effectuer qu’en France.
Les délais de livraison sont ceux de la Poste et engage sa responsabilité.
En cas de non enlèvement d’une commande à domicile, celle ci sera soumise aux conditions de la poste pour ce cas de figure. Au delà, la commande est considérée comme perdue et le prix ne pourra être restitué au client.
POM sweet home décline toute responsabilité en cas de problème d’acheminement du courrier, de grèves, d’absence du destinataire à l’adresse indiquée, d’adresse erronée ou inconnue des services postaux, d’adresse email erronée pour l’envoi par mail.

En cas de non enlèvement d’une commande à domicile :

– Par mesure d’hygiène, les produits périssables ne seront plus délivrés, et leur prix ne sera pas restitué au client.

– Les produits non périssables seront quant à eux soumis aux conditions de la poste pour ce cas de figure. Au delà, la commande est considérée comme perdue et le prix ne pourra être restitué au client.

2 – Kits

L’expédition ne pourra s’effectuer qu’en région parisienne pour les kits.
Pour les livraisons nous travaillons avec des prestataires extérieurs spécialisés et leurs tarifs dépendent de la zone de livraison. Elles font l’objet d’un suivi précis.
Tous les événements, de quelque nature qu”ils soient, échappant à la volonté de “POM sweet home “, tels que force majeure, sinistre, grève, décision administrative, arrêt des transports, ou situation jugée dangereuse par le coursier qui tendraient à retarder, à empêcher, ou à renchérir de façon exorbitante l’exécution de la livraison, constituent, de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations de “POM sweet home ” à son gré, sans indemnité au profit du client. 



Le client serait informé de cette situation par tous moyens (e-mail, fax, téléphone, courrier,…) et recrédité dans les meilleurs délais du montant de sa commande.
En cas de non enlèvement d’une commande à domicile, par mesure d’hygiène, les produits périssables ne seront plus délivrés, et leur prix ne sera pas restitué au client.

• e) Paiement

Le règlement est exigible à la commande.
L’internaute peut passer commande sur le présent site et effectuer son règlement par carte bancaire.
Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par le Crédit Agricole. Dans le cadre des paiements par carte bancaire, l’éditeur du présent site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’utilisateur. Le paiement est effectué directement entre les mains de l’établissement bancaire.

• f) Rétractation

Les commandes, une fois payées ne sont pas remboursables. Une réservation ne peut être reportée à la demande du client que si cette demande est formulée par e-mail et parvient à POM sweet home au minimum 72 heures avant le début du cours.
Conformément aux dispositions de l’article L. 121-20-2-3° du Code de la consommation, le droit légal de rétractation ne s’applique pas pour les contrats de fourniture de produits périssables, comme par exemple le lait, les œufs,…

V -Tarifs

Les prix indiqués sur le site sont entendus en Euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par l’éditeur, les prix affichés ne sont valables qu’au jour de la commande et ne portent pas effet pour l’avenir.
N° TVA : FR 32 811662477

1 – Cours

Les prix indiqués pour les cours comprennent les recettes, les supports pédagogiques, une toque par élève, ainsi que les ingrédients nécessaires à la réalisation des recettes.

2 – Ventes

Les tarifs des marchandises comprennent les ingrédients et les contenants.
Le prix d’envoi ainsi que celui du colis d’envoi se retrouvent à la fin du panier ou lors de la commande.

VI – Bons cadeaux

Les bons-cadeaux sont envoyés, au choix, par mail ou par courrier, tarif « lettre prioritaire ».
Les bons cadeaux sont non nominatifs et donc cessibles mais non remboursables. Ils sont valables uniquement pour la formule de cours désignée sur le bon.
Les bons cadeaux sont valables un an à compter de la date d’émission, et ne seront plus acceptés une fois cette date dépassée sauf à souscrire une prolongation exceptionnelle de 3 mois, non renouvelable, vendue au tarif de 20 Euros l’heure.
Pour offrir un cours, la totalité de la somme devra être payée lors de la commande.

VII – Panier

Afin de passer commande, les internautes pourront sélectionner un ou plusieurs articles et les ajouter à leur panier. Lorsque leur commande sera complète, ils pourront accéder à leur panier en cliquant sur le bouton prévu à cet effet.
En consultant leur panier, les internautes auront la faculté de vérifier le nombre ainsi que la nature des articles qu’ils auront choisi et pourront vérifier leur prix unitaire ainsi que le prix global de la commande. Ils auront la possibilité d’ôter un ou plusieurs articles de leur panier.